B8 50 min
Régimes douaniers et formalités déclaratives
Le volet douanier d’une escale et le guichet unique maritime, une déclaration unique valable pour toutes les administrations
Une escale est aussi une opération douanière et, depuis le guichet unique maritime européen, une seule déclaration est censée servir toutes les administrations. Le cours conduit à travers la déclaration sommaire d’entrée, les délais et les responsabilités, et montre où le principe de transmission unique s’arrête en pratique.
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La première leçon — ici même sur la page
Le module 1 se déroule intégralement : vidéo, scènes et questions. Sans inscription, sans compte, sans adresse e-mail.
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B8
Ce que vous saurez faire après le cours
Les objectifs pédagogiques tels qu’ils figurent dans la définition du cours — c’est sur eux que porte l’examen final.
Vous expliquez les bases douanières des opérations d’importation et d’exportation au titre du code des douanes de l’Union.
Vous appliquez avec sûreté les délais et les responsabilités relatifs au dépôt de la déclaration sommaire d’entrée.
Vous suivez le processus déclaratif dans le système européen de guichets uniques selon le principe de transmission unique.
Sur quoi repose le cours
Les sources juridiques de ce cours, consultées article par article plutôt que résumées — pas de seconde main.
Verordnung (EU) 2019/1239 — Europäisches System zentraler Meldeportale (EMSWe)
Ouvrir la source ↗ · eur-lex.europa.euCe qui se passe dans le cours
Pas une table des matières, mais le cours lui-même : les chapitres, les scènes jouées et ce que mesure le test final.
Chapitres
- Introduction to Customs Law and Stakeholders
- Preparation for Arrival — The Entry Summary Declaration (ENS)
- Arrival in Port — Presentation and Temporary Storage
- The European Maritime Single Window environment (EMSWe)
- Common Services and Coordination in the EMSWe
Formats de questions au test final: Choix multiple · Choix unique · Vrai/Faux
Comment se déroule le cours
Le cours suit une action à bord et à terre — avec les mêmes personnes que les seize autres.
Plusieurs formats de questions, seuil de réussite défini dans le cours, nouvelle tentative possible.
Délivrée automatiquement en cas de réussite, avec la date et la version du cours — présentable à la société de classification et au contrôle par l’État du port.
Export SCORM pour un LMS déjà présent à bord ; sinon accès par navigateur, sur demande sans adresse électronique personnelle.
Vidéo explicative
Deux minutes, les trois mêmes personnes.
La vidéo montre comment une exigence réglementaire devient un cours, et comment se termine une inspection que l'équipage a préparée.
Voir ce cours pendant la période d’essai
Quatorze jours, les dix-sept cours dans leur intégralité, sans données de paiement. Lesquels s’appliquent à votre flotte et qui doit les suivre : c’est l’objet de l’entretien de cadrage.
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